Examen cas par cas

• Modifications / Extensions

Actualités

Avis de l’autorité environnementale

Participation du Public

Schéma régional éolien

Schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables

EAU

• Contexte général
• Situation hydrologique
• Approche qualitative
• Approche quantitative
• Domaine Public Fluvial (DPF)
• Déclaration des forages domestiques
• Arrêtés d’autorisation et récépissés de déclaration au titre de la loi sur l’eau
• Navigation
• Cours d’eau

Biodiversité et paysages

Le Lot-et-Garonne comprend de nombreux sites remarquables.

• Natura 2000
• ZNEIFF
• Faune sauvage
• Sites inscrits et classés

Forêt

Chasse et Pêche

• Chasse
• Pêche

Lutte contre le bruit

Eco-citoyens

Traitement des déchets

Plan départemental de gestion des déchets du BTP

Surveiller et mesurer les ondes électromagnétiques

Schéma départemental des carrières

Arrêtés préfectoraux et récépissés de déclarations

• Arrêtés préfectoraux