Contexte général

Situation hydrologique

• Réglementation
• Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne
• Observatoire hydrologique
• Inventaire des ressources en eau disponibles
• Adéquation Besoins/Ressources
• Répartition territoriale des cultures irriguées

Approche qualitative

• Directive nitrates
• Directive ERU
• Assainissement non collectif
• Ruissellement des eaux pluviales

Approche quantitative

• Contexte général
• Plan Départemental des Plans d’Eau (PDPE)
• Gestion des prélèvements agricoles
• Droit à l’information

Domaine Public Fluvial (DPF)

• Règles de gestion du DPF
• Occupation du DPF soumise à sélection
• Occupation du DPF non soumise à sélection
• Définition et limites du DPF
• Conservation et entretien du DPF

Déclaration des forages domestiques

Arrêtés d’autorisation et récépissés de déclaration au titre de la loi sur l’eau

Navigation

• Fiches d’information sur la plaisance fluviale
• Manifestations nautiques
• Règlement général de police de la navigation (RGP)
• Règlements particuliers de police de la navigation (RPP)

Cours d’eau