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Avis d’ouverture d’enquête publique
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Carrière ROUSSILLE à Layrac "Laussignan"
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Avis d’ouverture d’enquête publique
Enquête publique projet photovoltaïque Boussès, ld "Emme" et "Courlis"
Enquête publique projet photovoltaïque Allons, ld "Lande des tastes" et "Luxurguey"
Enquête publique projet photovoltaïque Allons, ld "Capes"
Enquête publique projet photovoltaïque Allons et Houeillès, "Monsaut", "grand Mayne"
Enquête publique projet photovoltaïque St Aubin
CMGO Aiguillon. Rapport et conclusions
Carrière ROUSSILLE à Layrac "Laussignan"
Centrale photovoltaïque Boussès
SAS BIOVILLENEUVOIS à Villeneuve sur Lot
Demande d’autorisation de l’ASL de Lacoutre
enquete publique autorisation recherche gite geothermique et ouverture travaux forage Marmande
Centrale photovoltaïque au sol à Réaup-Lisse
Plans de prévention des risques naturels inondation de 26 communes de la Vallée du Lot en Lot-et-Garonne
SAS LHOIST France et Sud-Ouest à Sauveterre-La-Lémance
DSL à Fargues sur Ourbise - Avis d’ouverture d’enquête publique
Ouverture d’une enquête publique à Boussès
SAS ROUSSILLE - LAYRAC
SAS BIOVILLENEUVOIS à Villeneuve sur Lot - Ouverture d’Enquête Publique
Ets ROUSSILLE à Boé
Centrale photovoltaïque à SOS
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LGE à Samazan - Rapport du Commissaire Enquêteur
Carrière de calcaire DSL à Fargues sur Ourbise
Autorisation de défrichement à Boussès (Centrale photovoltaïque)
SMIVAL 47 - Ouverture d’enquête publique
Programme pluriannuel de gestion du bassin versant de l’Osse en Lot-et-Garonne
Matériaux Routier 47 à Layrac
Déclaration d’intérêt général - Programme pluriannuel de gestion du bassin versant de l’Osse
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Demande d’autorisation de l’Agglomération d’Agen
enquete publique photovoltaïque Durance
SARL GSL - Saint Laurent et Montesquieu
Avis d’enquête ouvert pour le Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
Consultation du public - ESBTP GRANULATS à Saint Sixte
RN 21/Section de « La Croix Blanche - Monbalen » : ouverture de l’enquête d’utilité publique
Carrière ROUSSILLE à Sainte Colombe en Bruilhois
DANIVAL - ANDIRAN
LES VIGNERONS DE BUZET - Buzet sur Baïse
ETS SOULARD - BRAX
SARL TTP à Montpezat d’Agenais - Ouverture d’enquête publique
Enquête publique PPRN ARGILES
Enquête publique PPRN - Retrait-gonflement des argiles dans le Lot-et-Garonne
ESBTP GRANULATS - SAINT NICOLAS DE LA BALERME
Prélèvements d’eau à des fins d’irrigation agricole sur le sous-bassin Garonne amont
Enquête publique projet photovoltaïque Allons, ld "Tourneuve"
Enquête publique projet photovoltaïque Durance, ld "ferme de Lagravette"
enquête publique portant sur la DIG et l’autorisation des travaux du PPG du bassin de la Barguelonne
enquete publique unique échangeur autoroutier Agen Ouest
Centre radioélectrique le Passage/Agen -la Garenne-aérodrome. Plans de servitudes radioélectriques
Enquête publique technopole Agen-Garonne. Communes de Brax et Ste Colombe en Bruilhois
enquete publique création ASA de caussade
Enquete publique DIG bassin versant Trec et Canaule
Enquête publique chemin de l’Apothicayre, servitude liaison electrique, à Brax
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Enquete publique DIG, autorisation loi sur l’eau pour la gestion du bassin versant de
Enquete publique photovoltaique st quentin du dropt
Enquête publique concernant la Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV)
enquete publique DUP et Parcellaire création voie nouvelle Castelnaud gattecambe et Beaugas
enquete publique DUP et autorisation transport de gaz projet Vianne
Enquete publique photovoltaique Samazan
Enquete publique photovoltaique Montpezat d’Agenais
Enquete publique photovoltaique Moncrabeau
Enquete publique DIG bassin versant du Tolzac
Enquete publique photovoltaique le Temple sur Lot
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Enquete parcellaire Venelle de Paris Villeneuve-sur-Lot
Enquete publique loi sur l’eau curage de Rec Damazan
Enquete publique defrichement Lartigue Pinderes
Enquete publique DIG Masse Laurendanne
DIG bassins versants Saudèze, Néguevieille, Sirech, Braguel, Ribet
Enquete publique DUP/parcellaire voie Cami de Pastourel. Bias et Villeneuve sur Lot
enquete publique ecluse de Saint Vite
Enquete publique defrichement beauziac projet photovoltaïque
enquete publique schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la vallée de la Garonne
Enquete publique DIG BV de la lède
PRPGD nouvelle aquitaine
Enquête publique projet photovoltaïque Monbahus, ld "la tuilerie"
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Enquête publiqur DIG Dropt Aval
Enquête publique remplissage hivernal de la retenue du Lescourroux depuis le Dropt
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enquete publique centrale photovoltaique le Temple sur Lot
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enquete publique centrale photovoltaique Tonneins
DUP et mise en compatibilité PLUI 72 Bd Carnot Agen
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DUP/Cessibilité 122/141 Bd de la république sur la commune d’Agen
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Enquete publique PC photovoltaïque Lacaussade
Enquête publique unique pont et barreau de Camélat
Enquête publique centrale photovoltaïque Dondas
enquête publique centrale photovoltaïque flottante Leyritz Moncassin
Enquête publique parcellaire numero 2 RN 21 La Croix Blanche-Monbalen
Enquête publique centrale photovoltaïque le Temple sur Lot
Consultation electronique modification eautorisation environnementale center parcs Pinderes/Beauziac
Enquête publique centrale photovoltaïque Caudecoste
Enquête publique centrale photovoltaïque Tombeboeuf
Enquête publique DIG Toulza
Enquête publique DUP expropriation commune de Coulx
Enquête publique DUP rue Ledru Rollin et Rue Cessac, commune d’Agen
Enquête DUP/DIG/Expropriation/autorisation environnementale rehausse lac de la Ganne
Enquête DUP/parcellaire aménagement zones d’expansion de crue, Estillac, Roquefort, Moirax et Aubiac
SABLIERES DE GUYENNE à Fauillet
Participation electronique aménagement zones expansion de crue, Estillac, Roquefort, Moirax et Aubia
Enquête publique projet photovoltaïque Durance, ld "Terreneuve"
Enquête publique DIG Lémance
Participation du public par voie electronique RN 21 auto environnementale Monbalen-la Cx Blanche
Enquête publique projet photovoltaïque et modification PLU Bruch
Enquête publique autorisation environnementale curage Baïse
Enquête publiqe Code energie SUP St Jean de Thurac
Enquête publique DIG bassin versant de la Baïse
Enquête publique unique transbordement barrage de Fumel à Montayral
AP ouverture enquête publique autorisation CMGO extension carrière de sables et graviers Aiguillon
Enquête Publique autorisation CMGO à Aiguillon - Partie 1
Enquête Publique autorisation CMGO à Aiguillon - Partie 2
Enquête Publique autorisation CMGO à Aiguillon - Partie 3
Enquête Publique autorisation CMGO à Aiguillon - Partie 4
Participation électronique du public renouvellement extension DSL Monican à Damazan
Enquête Publique autorisation SAS LAFARGE GRANULATS à Lagruère
EP SABLIERES DE GUYENNE à Fauillet
Enquête publique projet photovoltaïque Allons, ld "Tourneuve"
Enquête publique projet photovoltaïque Allons, ld "Lubans"
Enquête publique projet photovoltaïque St Aubin "Picat"
Enquête publique projet photovoltaïque Villefranche-du-Queyran, ld "Baston"
Contenu
Carrière ROUSSILLE à Layrac "Laussignan"
Article créé le 09/02/2017
Mis à jour le 04/11/2013
Rapport du commissaire enquêteur
Documents associés :
> Rapport_et_conclusions_du_CE
- 3 Mo - 04/11/2013