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AGEN-ERMITAGE : Révision de la réglementation mouvements de terrains du coteau de l’Ermitage
Article créé le 05/04/2013
Mis à jour le 14/03/2022
La réglementation en vigueur a été approuvée le 1er décembre 1970.
La révision de cette réglementation a été prescrite par arrêté préfectoral du 28 juillet 2008. Le CETE SO (LRPC) a étudié en 2006 une nouvelle carte de l’aléa, mise à jour ponctuellement en 2008 et 2012.
Documents associés :
- > - Arrêté Préfectoral du 21/07/2008 - 115.1 ko - 04/04/2013
- > - Carte des aléas (juillet 2012) - 2.7 Mo - 04/04/2013