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47-2020-00268 busage ruisseau "Le Metge" BOUSSES

Article créé le 29/09/2020 par la direction départementale des territoires Mis à jour le 29/09/2020

RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION
DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX
CONCERNANT
le remplacement du busage effondré sur le ruisseau "Le Metge"
COMMUNE DE BOUSSES

Dossier n° 47-2020-00268

Documents associés :

> Récépissé déclaration - busage "Le Metge" BOUSSES - Sté Forestière Groupama - 117.4 ko - 29/09/2020