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Création plan d’eau au lieu-dit "Saint Amans" à SAINT-SARDOS
Article créé le 14/11/2019 par la direction départementale des territoires
Mis à jour le 29/03/2019
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION
CONCERNANT LA Création D’UN plan d’eau au lieu-dit "Saint Amans"
COMMUNE DE SAINT-SARDOS
Dossier n° 47-2019-00091
Documents associés :
- > Récépissé de déclaration - SCEA de la CHAUBARDE - 143.4 ko - 29/03/2019
- > Acoord commencement travaux - SCEA de la CHAUBARDE - 70.9 ko - 29/03/2019