Contenu
Recueil des actes administratifs du 16 au 31 Juillet 2015
Préfecture de Lot-et-Garonne :
Arrêté portant modification des statuts de la communauté de communes de Penne d’Agenais
Arrêté portant modification des statuts du syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique du bassin de la Dourdenne
Arrêtés concernant des autorisations d’installer, de renouveler ou de modifier un système de vidéoprotection pour les établissements suivants :
SAS MACARD 47 à Villeneuve sur Lot
SARL CLEMENTE à Villeneuve sur Lot
JOUE CLUB - CITY TOY à Boé
SARL VILLOT - NOZ à Villeneuve sur Lot
SARL AGEN - NOZ à Agen
BANQUE COURTOIS à Agen
Le CRÉDIT LYONNAIS - Bld de la République à Agen
Le CRÉDIT LYONNAIS - Place du 14 Juillet à Agen
Le CRÉDIT LYONNAIS au Passage
GEANT CASINO à Boé
SARL LOUTESS - TCHIP COIFFURE à Boé
PROMOCOIFF à Castelculier
SAS KLEA - BEAUTY SUCCESS à Marmande
SARL ETS LABORDE POMPES FUNEBRES au Temple sur Lot
SARL LA PIZZA A KRYSTELLE à Lafox
BOULANGERIE PÂTISSERIE LESPORTES à Aiguillon
SPORT LOISIR PASSION à Nérac
AXEO PRO SERVICES - EURL FL SERVICES AUX PROS à Marmande
EARL PRATS DE ROUX à Lafitte sur Lot
SARL MOTO AUTO 70 à Barbaste
TABAC MAG PRESSE à Fumel
SNC CALYSA - LE FOUGARD à Marmande
SARL FUMEL - NOZ à Fumel
LAVOMATIQUE NERAC à Nérac
TABAC LE VIEUX VILLAGE à Estillac
Le CRÉDIT LYONNAIS à Marmande
Le CRÉDIT LYONNAIS à Nérac
Le CRÉDIT LYONNAIS à Tonneins
Commune de Marmande
GÉANT CASINO MARMANDE à Marmande.
Arrêté portant répartition des sièges à la Commission Locale d’Action Sociale.
Direction Départementale des Territoires (DDT) ;
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Niversac à Agen sur le territoire de la commune de Pont du Casse
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Niversac à Agen sur le territoire de la commune de Trentels
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bon Encontre à Vie Bigorre sur le territoire de la commune de Layrac
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux à Sete sur le territoire de la commune de Boé
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) :
Arrêté portant autorisation de récolte, de transport, d’utilisation Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique récolte conservatoire en Aquitaine
Documents associés :
- > RAA du 16 au 31 juillet 2015 - 13.5 Mo - 31/07/2015
Temps de téléchargement estimé : 3 min 41 s (512 K), 1 min 50 s (1024 K), 55 s (2 M), 22 s (5 M).