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Restauration berge bordure chemin communal "Jardin du Roy" à NERAC
Article créé le 03/06/2019 par la direction départementale des territoires
Mis à jour le 26/11/2018
RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION
CONCERNANT restauration DE LA berge EN RIVE gauche DE LA Baïse EN bordure du chemin communal "Jardin du Roy"
COMMUNE DE NERAC
Dossier n° 47-2018-00363
Documents associés :
- > Lettre accord commencement travaux - CC Albret Communauté - 140.8 ko - 26/11/2018
- > Récépissé de déclaration - Communauté de communes Albret Communauté - 55.6 ko - 26/11/2018