Recueil des actes administratifs année 2015

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Recueil spécial des actes administratifs du 6 Juillet 2015

 

Sous-Préfecture de Nérac :
- Arrêté Préfectoral portant autorisation d’une manifestation sportive sur la voie publique ne comportant pas l’engagement de véhicules à moteur : COURSE CYCLISTE dénommée "Flèches des Coteaux et Landes de Gascogne" le 06 Septembre 2015 : le matin : Course en Circuit au départ de la commune de PINDÈRES l’après midi ; Course contre la montre au départ de la commune de SAUMEJAN
Sous-Préfecture de Marmande :
- Arrêté Préfectoral portant autorisation d’une manifestation sportive sur la voie publique ne comportant pas l’engagement de véhicules à moteur : course cycliste du 13 juillet à Gontaud de Nogaret de 18hOO à 22hOO.
Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine (STAP) :
- Arrêté préfectoral portant autorisation de travaux de voirie - commune d’Ambrus

 
 
 

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