Recueil des actes administratifs année 2015

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Recueil spécial des actes administratifs du 3 Juillet 2015

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté temporaire approuvant l’organisation de manœuvres à feux réels sur des parcelles de végétation couvrante.
Direction Départementale des Territoires (DDT) :
- Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département de Lot-et-Garonne pour la campagne 2015-2016