Recueil des actes administratifs année 2015

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Recueil spécial des actes administratifs du 27 Novembre 2015

 

Direction Départementale des Territoires (DDT) :
- Arrêté préfectoral du 18 novembre 2015 portant agrément du président et du trésorier de l’association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique de l’Epuisette à Allemans du Dropt.

 
 
 

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