Recueil des actes administratifs année 2015

Le département de Lot-et-Garonne est en vigilance météorologique niveau orange canicule à partir de 16h ce dimanche 21 juillet.

Contenu

Recueil spécial des actes administratifs du 23 Septembre 2015

 

Direction Départementale des Territoires (DDT) ;
- Arrêté portant composition de la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Ciron
- Arrêté préfectoral autorisant l’accès aux propriétés privées dans le cadre des études et inventaires concernant les espèces d’amphibiens et de reptiles sur le territoire des communes du département de Lot-et-Garonne
- Arrêté préfectoral autorisant l’accès aux propriétés privées dans.le cadre de propections ciblées en vue d’améliorer les connaissances sur la répartition départementale de l’espèce Ambrosia Artemisifolia conduites par le Conservatoire Botanique National Sud Atlantique
- Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le terrritoire de la commune Boé
- Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le temïtoire de la commune Colayrac
- Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le terrritoire de la commune Port-Sainte-Marie
- Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le temïtoire de la commune Trentels
- Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique sur le lac de Beaupuy le 11 octobre 2015 : courses à l’aviron en ligne.
- Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde-chasse particulier (M. Ermacora)
- Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde particulier (M. Poser)
- Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde particulier (M. Marty)
- Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde particulier (M. Charlier)

 
 
 

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