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Recueil spécial des actes administratifs du 23 Septembre 2015
Direction Départementale des Territoires (DDT) ;
Arrêté portant composition de la commission locale de l’eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Ciron
Arrêté préfectoral autorisant l’accès aux propriétés privées dans le cadre des études et inventaires concernant les espèces d’amphibiens et de reptiles sur le territoire des communes du département de Lot-et-Garonne
Arrêté préfectoral autorisant l’accès aux propriétés privées dans.le cadre de propections ciblées en vue d’améliorer les connaissances sur la répartition départementale de l’espèce Ambrosia Artemisifolia conduites par le Conservatoire Botanique National Sud Atlantique
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le terrritoire de la commune Boé
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le temïtoire de la commune Colayrac
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le terrritoire de la commune Port-Sainte-Marie
Arrêté préfectoral relatif à une demande d’alignement le long de la voie ferrée de Bordeaux-Sète sur le temïtoire de la commune Trentels
Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique sur le lac de Beaupuy le 11 octobre 2015 : courses à l’aviron en ligne.
Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde-chasse particulier (M. Ermacora)
Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde particulier (M. Poser)
Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde particulier (M. Marty)
Arrêté préfectoral portant renouvellement de garde particulier (M. Charlier)