Recueil des actes administratifs année 2015

Le département de Lot-et-Garonne est en vigilance météorologique niveau orange canicule à partir de 16h ce dimanche 21 juillet.

Contenu

Recueil spécial des actes administratifs du 22 Juillet 2015

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté portant renouvellement d’homologation de la piste de moto-cross située au lieu-dit « Gary » sur la commune de Beauville
- Arrêté portant autorisation d’une manifestation comportant l’engagement de véhicules à moteur sur un terrain homologué - épreuve super-cross national de Beauville les 25 et 26 juillet 2015 en nocturne.
- Arrêté portant dérogation à l’arrêté préfectoral n° 92-2971 du 16 novembre 1992
- Arrêté autorisant le retrait de la commune de Bajamont du Syndicat intercommunal des transports scolaires de Penne d’Agenais.
Agence Régional de la Santé (ARS) :
- Arrêté portant nomination au comité départemental de l’Aide Médicale Urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires.
- Arrêté 2015-07-01 traitant le danger ponctuel imminent dans une maison d’habitation sis 1091 rue Pierre Paul de Ricquet à Agen.
Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine (STAP) :
- Arrêté préfectoral portant autorisation de travaux d’aménagement de la place de Dr le Bayon à Monbran sur la commune de Foulayronnes.
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) ;
- Arrêté autorisant à transporter des spécimens d’espèces animales protégées.
- Arrêté portant autorisation de capture temporaire / relâcher d’espèces animales protégées.
- Arrêté portant autorisation de transplantation d’espèces végétales protégées -SEPANLOG — transplantation des tulipes d’Agen à Aubiac.

 
 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 22 juillet 2015 - 6.4 Mo - 22/07/2015
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