Recueil des actes administratifs année 2015

Le département de Lot-et-Garonne est en vigilance météorologique niveau orange canicule à partir de 16h ce dimanche 21 juillet.

Contenu

Recueil spécial des actes administratifs du 17 Novembre 2015

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté portant retrait de la commune de Castelculier de la communauté de communes de Porte d’Aquitaine en Pays de Serres
- Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges des conseillers communautaires au sein de l’organe délibérant de la communauté de communes de Porte d’Aquitaine en Pays de Serres
- Arrêté constatant le nombre et îa répartition des sièges des conseillers communautaires au sein de l’organe délibérant de l’Agglomération d’Agen
- Arrêté portant extension de périmètre de l’Agglomération d’Agen aux communes de Castelculier et Saint-Pierre-de-Clairac
- Arrêté fixant la liste des membres de la commission départementale de la coopération intercommunale de Lot-et-Garonne
- Arrêté portant plan de service prioritaire de l’électricité dans le département de Lot-et-Garonne
Sous-Préfecture de Nérac :
- Reconnaissance des Aptitudes Techniques de garde particulier de pêche de Monsieur Frédéric TAROZZI
Agrément d’un garde particulier de Pêche de Monsieur Frédéric TAROZZI
DDFIP :
- Délégation de signature prise par Mme P. MARGNÀC responsable du SIP de Villeneuve sur Lot, en matière de contentieux et de gracieux fiscal à Mme Céline ELANS
- Délégation de signature prise par Mme P. MARGNAC responsable du SIP de Villeneuve sur Lot, en matière de contentieux et de gracieux fiscal à Mme Maryse BOYE
- Délégation de signature prise par Mme P. MARGNAC responsable du SIP de Villeneuve sur Lot, en matière de contentieux et de gracieux fiscal à Mme Annick MARQUET
- Délégation de signature prise par Mme P. MARGNAC responsable du SIP de Villeneuve sur Lot, en matière de contentieux et de gracieux fiscal à Mme Véronique DHELIAS
- Délégation de signature prise par Mme P. MARGNAC responsable du SIP de Villeneuve sur Lot, en matière de contentieux et de gracieux fiscal à M. Dominique EDMOND SAMUEL
Agence Régionale de la Santé (ARS) :

- Arrêté portant désignation en qualité de médecin spécialiste agréé de Mme le Dr MACORIG Catherine
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste de M. le Dr LARTIGAU Mikael
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin spécialiste du Dr Jean-Brice CAZALS
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin spécialiste du Dr Marc PAGES
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin spécialiste du Dr Jacques SURRIBAS
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr André HERMAN
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Bernard LEFORT
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Devanand RAMCHURUN
- Arrété portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Dominique TACCO
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Fouad OU-RABAH
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Franck LOISILLON
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr J-C MARLIAC
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du DrJ-Y GINESTET
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Michel LAPLANCHE
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Thierry LUQUET
- Arrêté portant renouvellement d’agrément en qualité de médecin généraliste du Dr Yann HOUAREAU
- Arrêté fixant (la liste des médecins agréés en application de Particle R313-22 du CESEDA

 

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