Recueil des actes administratifs année 2015

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Recueil spécial des actes administratifs du 17 Septembre 2015

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC relatives à la gestion d’un épisode de pollution de l’air.
Sous-Préfecture de Marmande :
- Arrêté portant organisation d’une course cycliste le 11 octobre à Sainte-Bazeille
Direction Départementale des Territoires (DDT) :
- Arrêté réglementant les prélèvements d’eau dans le département du Lot-et-Garonne.
Direction Régionale des Douanes de Bordeaux :
- Arrêté concernant la fermeture définitive de deux débits de tabac à Castelnau-sur-Gupie et à Aubiac