Recueil des actes administratifs année 2015

La préfète de Lot-et-Garonne vous informe du passage en vigilance orange sur le tronçon de la Garonne Marmandaise et en vigilance jaune sur la Garonne Agenaise.

La préfète de Lot-et-Garonne appelle à la plus grande prudence

Contenu

Recueil spécial des actes administratifs du 17 Septembre 2015

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC relatives à la gestion d’un épisode de pollution de l’air.
Sous-Préfecture de Marmande :
- Arrêté portant organisation d’une course cycliste le 11 octobre à Sainte-Bazeille
Direction Départementale des Territoires (DDT) :
- Arrêté réglementant les prélèvements d’eau dans le département du Lot-et-Garonne.
Direction Régionale des Douanes de Bordeaux :
- Arrêté concernant la fermeture définitive de deux débits de tabac à Castelnau-sur-Gupie et à Aubiac

 
 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 17 septembre 2015 - 9.7 Mo - 17/09/2015
    Temps de téléchargement estimé : 2 min 39 s (512 K), 1 min 19 s (1024 K), 39 s (2 M), 15 s (5 M).