Recueil des actes administratifs année 2015

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Recueil spécial des actes administratifs du 17 Juin 2015

 

Sous-Préfecture de Marmande :
Arrêté préfectoral portant autorisation d’une manifestation comportant l’engagement de véhicules à moteur à Monteton
Direction Départementale des Territoires (DDT)
Arrêté préfectoral portant modification de la composition de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Dropt