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Recueil spécial des actes administratifs du 15 Janvier 2016

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté fixant la liste départementale des personnes habilitées pour remplir les fonctions de membre de jury chargé de la délivrance des diplômes dans le secteur funéraire
Direction départementale des territoires (DDT) :
- Arrêté portant modification de la composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques
DIRECCTE Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes :
- Décision n° 2016-022 du 11 janvier 2016 relative à l’affectation des agents et à l’organisation de l’intérim des agents de l’inspection du travail au sein de l’unité de contrôle de Lot-et-Garonne
- Décision n° 2016-023 du 11 janvier 2016 relative à la délimitation des sections d’inspection du travail de l’unité de contrôle de Lot-et-Garonne
Conseil départemental de Lot-et-Garonne :
- Arrêté portant subdélégation de signature de M. Stéphane CAPOT, directeur des services d’archives de Lot-et-Garonne.

 
 
 

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