Recueil des actes administratifs année 2015

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Recueil spécial des actes administratifs du 10 Juin 2015

 

Sous Préfecture de Marmande :
- Arrêté préfectoral portant organisation d’une manifestation sportive sur la voie publique ne comportant pas l’engagement de véhicules à moteur - course cycliste le 20 juin 2015 de 15h à 17h — Grateloup/Saint-Gayrand organisée par Grateloup vélo-club
Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Bordeaux (DISP) :
- Décision du 02/06/15 par laquelle Madame STEMPFER Valérie, chef d’établissement du centre de détention d’Eysses porte délégation de signature.
- Décision en date du 04/06/15 par laquelle Madame Sophie BLEUET, directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux donne délégation de signature à Monsieur Henri PENE adjoint au chef du département sécurité et détention.
Direction Départementale des Territoires (DDT) ;
- Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique sur la Garonne à Tonneins : championnat d’Aquitaine de canoë-kayak les 13 et 14 juin 2015
- Arrêté modifiant l’arrêté 2015089-0048 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune d’ESTILLAC
- Arrêté modifiant l’arrêté 2015089-0111 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de ROQUEFORT

 
 
 

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