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Recueil des actes administratifs spécial du 5 janvier 2016 - 1-

 

Direction départementale des territoires (DDT)
- Arrêté préfectoral complémentaire fixant les prescriptions d’exploitation à la société ATPM pour son établissement de Frespech
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’occuper temporairement des terrains publics ou privés afin de procéder à un diagnostic d’archéologie préventive préalable à la réalisation de l’aménagement de la RN 21, déviation La Croix Blanche - Monbalen sur les communes de Castella, Monbalen et Saint-Antoine de Ficalba.
Direction régionale des affaires culturelles Aquitaine - Service territorial de l’architecture et du patrimoine (STAP) :
- Arrêté préfectoral portant autorisation de réalisation de travaux d’aménagement du bourg de Tournon d’Agenais

 
 
 

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  • > RAAS du 05 01 2016 - 6.3 Mo - 05/01/2016
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