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Recueil des actes administratifs spécial du 16 février 2016

 

Sous- Préfecture de Marmande :
- Arrêté préfectoral portant autorisation d’une manifestation comportant l’engagement de véhicules à moteur - 19ème slalom automobile de Marmande parking de l’Espace Expo les 16 et 17 avril 2016.
Sous- Préfecture de Nérac :
- Arrêté préfectoral portant organisation d’une Course Cycliste dénommée Il Grand Prix de SAUMEJAN Il le samedi 12 mars 2016 de 15h00 à 18h00 sur les territoires des communes de Sauméjan et Pindères.
- Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures enregistrées pour le deuxième tour des élections municipales complémentaires partielles du 21 février 2016 sur la commune de Razimet.
Direction Départementale des Territoires (DDT) :
- Décision de délégation de signature du délégué territorial adjoint de l’Agence en Lot-et-Garonne à ses collaborateurs
Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique sur le projet de rehausse de la retenue du Brayssou et aménagements de prises d’eau étagées sur le Brayssou et les Graoussettes
- Arrêté inter préfectoral portant ouverture de l’enquête publique unique préalable à l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvements d’eau pour l’irrigation sur le périmètre du sous-bassin Garonne aval et Dropt délivrée à l’organisme unique de gestion collective
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations(DDCSPP) :
- Arrêté portant délivrance d’un certificat de capacité relatif à l’exercice des activités liées aux animaux de compagnie pour Mme Mourette Aurélie.
- Arrêté portant délivrance d’un certificat de capacité relatif à l’exercice des activités liées aux animaux de compagnie pour Mme Merceron Delphine.
- Arrêté portant délivrance d’un certificat de capacité relatif à l’exercice des activités liées aux animaux de compagnie pour Mme Dolce Karine

 
 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 16 février 2016 - 5.2 Mo - 16/02/2016
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