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Recueil des actes administratifs spécial du 12 février 2016

 

Préfecture de Lot-et-Garonne :
- Arrêté portant modification des statuts de la communauté de communes des Coteaux de l’Albret
Sous- Préfecture de Marmande :
- Arrêté autorisant une course pédestre le 28 février à Marmande
Direction Départementale des Territoires (DDT) :
- Arrêté préfectoral portant autorisation de manifestation nautique sur la Baïse à Lavardac le 19 mars 2016 : championnat dépmiemental de descente de canoë-kayak
- Arrêté préfectoral portant agrément du président et du trésorier d’une Association Agréée de Pêche
et de Protection du Milieu Aquatique de Lavardac
- Arrêté préfectoral portant agrément du président et du trésorier d’une Association Agréée de Pêche
et de Protection du Milieu Aquatique de Castelmoron-sur-Lot
- Arrêté préfectoral portant agrément du président et du trésorier d’une Association Agréée de Pêche
et de Protection du Milieu Aquatique de Gontaud de Nogaret « la Gaule Gontaudaise »
- Arrêté préfectoral portant agrément du président et du trésorier d’une Association Agréée de Pêche
et de Protection du Milieu Aquatique de Tonneins
- Arrêté préfectoral portant agrément du président et du trésorier d’une Association Agréée de Pêche
et de Protection du Milieu Aquatique de Tombeboeuf
- Arrêté préfectoral portant agrément du président et du trésorier d’une Association Agréée de Pêche
et de Protection du Milieu Aquatique de Castillonnès
- Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté 2015/DDTI11-055 du 5 novembre 2015 portant création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) sur le territoire de la commune de Saint Quentin du Dropt
Direction Territoriale de la Protection Judiciaire et de la Jeunesse (DTPJJ) :
- Arrêté en date du 2 février 2016 portant autorisation d’extension de la MECS les Autas gérée par l’Association Educative Des Autas à Agen

 
 
 

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