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Recueil des actes administratifs du 16 au 31 Mai 2015
Préfecture de Lot-et-Garonne :
Arrêté portant interdiction temporaire du transport et de la consommation d’alcool à l’occasion du festival Garorock 2015"
Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC concernant l’aérodrome « Agen La Garenne »
Arrêté fixant la liste des communes rurales dans le département de Lot-et-Garonne - 2015
Sous-Préfecture de Marmande ;
Arrêté préfectoral portant organisation d’une manifestation sportive sur la voie publique ne comportant pas l’engagement de véhicules à moteur, course cycliste le 18 juin 2015 de 18h45 à 23 h30 à Tonneins
Arrêté préfectoral portant organisation d’une manifestation sportive sur la voie publique ne comportant pas rengagement de véhicules à moteur, course cycliste le 28 juin 2015 de 13h45 à 18hàVirazeil
Arrêté du 20 mai 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire concernant l’établissement principal de l’entreprise individuelle "Pompes funèbres Bazeillaises" à Ste Bazeille
Arrêté du 20 mai 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire concernant l’établissement secondaire de l’entreprise individuelle "Pompes funèbres Bazeillaises" à Marmande.
Arrêté du 19 mai 2015 portant modification de l’habilitation dans le domaine funéraire concernant l’établissement principal de l’entreprise PFAM au Mas d’Agenais
Arrêté du 19 mai 2015 portant modification de l’habilitation dans le domaine funéraire concernant l’établissement secondaire de l’entreprise PFAM à Marmande.
Sous-Préfecture de Villeneuve ;
Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de la SAS Gracia et Fils daté du 18 mai 2015,
Direction Départementale des Territoires (DDT) ;
Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. EVRARD Paul sur la commune de RIVES,
Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. GELLARDO René sur la commune de PONT-DU-CASSE
Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. LAVERGNE Jean-Marie sur la commune de VILLENEUVE-DE-DURAS
Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. LEMÉE Stéphane sur la commune de TONNEINS
Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. RAOUL Christian sur la commune de TONNEINS
Arrêté préfectoral portant renouvellement d’agrément en qualité de garde chasse particulier de M. WADOWSKI Zelzislaw sur la commune de PARRANQUET
Décision de la CNAC (Commission Nationale d’Aménagement Commercial) et certificat d’affichage en mairie d’Estillac
Arrêté portant autorisation de défricher 1,5030 ha de bois sur la commune de MONCRABEAU
Arrêté portant autorisation de défricher 0,13 ha de bois sur la commune de CAUBEYRES DIRECCTE :
Récépissé modificatif de Déclaration de l’organisme de services à la personne ADMR INTERCOMMUNALE DE PRAYSSAS, enregistré sous le n° SAP303587919, en date du 27 mai 2015.
Récépissé de Déclaration de l’organisme de services à la personne DUCONSEILLE Christine, enregistré sous le n° SAP451503171 en date du 27 mai 2014.
Documents associés :
- > RAA du 16 au 31 mai 2015 - 6.1 Mo - 03/06/2015
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