Arrêtés d’autorisation et récépissés de déclaration au titre de la loi sur l’eau

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Reconnaissance au titre de l’antériorité - Plan d’eau "Caillou" à PENNE D’AGENAIS

 

Arrêté préfectoral n°2020/DDT/01/002 portant reconnaissance au titre de l’antériorité du plan d’eau "Caillou", commune de Penne d’Agenais.

 
 

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