Arrêtés d’autorisation et récépissés de déclaration au titre de la loi sur l’eau

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Plan d’eau "Lespaze" à TOURNON D’AGENAIS

 

Arrêté préfectoral N° 2020/DDT/03/009 du 16 mars 2020 portant reconnaissance au titre de l’antériorité et prescriptions complémentaires à l’autorisation relative au plan d’eau "Lespaze", commune de Tournon d’Agenais