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ouvrages hydrauliques souterrains pour reconstruction piscine municipale à HOUEILLES
Article créé le 08/08/2019 par la direction départementale des territoires
Mis à jour le 08/08/2019
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION
DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX
CONCERNANT
Régularisation et création d’ouvrages hydrauliques souterrains pour reconstruction piscine municipale
COMMUNE DE HOUEILLES
Dossier n° 47-2019-00237
Documents associés :
- > Récépissé déclaration - COMMUNE HOUEILLES - 47-2019-00237 - 142.7 ko - 08/08/2019