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Modification tracé du ruisseau du Temple au lieu-dit Pégaloux au Temple sur Lot
Article créé le 06/02/2020 par la direction départementale des territoires
Mis à jour le 06/02/2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION
DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX
CONCERNANT LA Modification du tracé du ruisseau DU TEMPLE
AU lieu-dit "Pégalous"
COMMUNE DE TEMPLE-SUR-LOT
Dossier n° 47-2020-00022
Documents associés :
- > Récépissé de déclaration - Monsieur Christophe USTULIN - 116.9 ko - 06/02/2020