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Curage ruisseau "Fontaine" lieu-dit "Les Cauparres" à AIGUILLON
Article créé le 13/10/2020 par la direction départementale des territoires
Mis à jour le 13/10/2020
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION
DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX
CONCERNANT le curage du ruisseau "Fontaine" en bord de voirie lieu-dit "Les Cauparres"
COMMUNE DE AIGUILLON
Dossier n° 47-2020-00285
Documents associés :
- > Récépissé de déclaration - CC du confluent et des coteaux de PRAYSSAS - 129.2 ko - 13/10/2020