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Création plan d’eau au lieu-dit "Marabal" à MASSELS
Article créé le 01/04/2019 par la direction départementale des territoires
Mis à jour le 31/08/2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉPôT DE DOSSIER DE DÉCLARATION
DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX
CONCERNANT LA Création plan d’eau - Lieu-dit "Marabal"
COMMUNE DE MASSELS
Dossier n° 47-2018-00311