• Aller au contenu
  • Aller au menu
logo préfet

Les services de l'État
dans le Lot-et-Garonne

  • Services de l’État
    • Accès et Horaires d’ouverture des services
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Culture
    • Education
    • Finances publiques
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité
    • Travail et emploi
  • Politiques publiques
    • Agriculture
    • Aménagement du territoire et construction
    • Citoyenneté
    • Culture
    • Economie et emploi
    • Environnement
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Sécurité et protection de la population
    • Solidarité et cohésion sociale
    • Droits des femmes et égalité
    • Politique de la ville
  • Actualités
    • Suivez le compte twitter des services de l’Etat en Lot-et-Garonne
    • Suivez la page Facebook des services de l’Etat en Lot-et-Garonne
    • Fiches Infos
    • > Toutes les actualités
  • Publications
    • Publications légales
    • Publication des services de l’état
    • Journaux habilités
    • Concours
    • Programme transparence
    • > Toutes les publications
  • Démarches administratives
    • Système d’immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d’identité
    • Démarches en ligne
    • Foire aux questions
    • > Toutes les démarches
  • Vous êtes …
    • un particulier
    • un professionnel
    • une association
    • une collectivité
Contacts
contacts
  • Sites de la région
    • Services de l’Etat en Aquitaine - Limousin et Poitou-Charentes
    • Les services de l’Etat dans les Landes
    • Les services de l’Etat en Pyrénées-Atlantiques
    • Les services de l’Etat en Dordogne
    • Les services de l’Etat en Gironde
    • Les services de l’Etat en Charente
    • Les services de l’Etat dans la Vienne
    • Les services de l’Etat en Charente-Maritimes
    • Les services de l’Etat dans les Deux-Sèvres
    • Les services de l’Etat dans la Haute-Vienne
    • Les services de l’Etat en Correze
    • Les services de l’Etat dans la Creuse

  • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre

  • Accueil > Politiques publiques > Environnement > EAU > Situation hydrologique > Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne > Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne en 2013
    • imprimer cette pageimprimer

    Menu de gauche

    Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne

    • Arrêtés de limitations des prélèvements d’eau pris en 2019
    • Arrêtés de limitation des prélèvements pris en 2018
    • Arrêtés de limitation des prélèvements d’eau pris en 2017
    • Arrêtés de limitation des prélèvements d’eau pris en 2016
    • Arrêtés de limitations pris en Lot-et-Garonne en 2015
    • Arrêté de limitation pris en Lot-et-Garonne en 2014
    • Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne en 2013
    • Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne en 2012

    Contenu

    Arrêtés de limitation pris en Lot-et-Garonne en 2013

    Article créé le 15/07/2019 par la direction départementale des territoires Mis à jour le 07/08/2013
     
     
     

    Documents associés :

    • > arrêté n° 2013218-0004 du 6 août 2013-ABROGE - 200.8 ko - 07/08/2013
    • > arreté n°2013255-0005 du 12 septembre 2013 - 703.7 ko - 13/09/2013
     
     
     

    Pied de page

    • Services de l’État
    • Politiques publiques
    • Actualités
    • Publications
    • Démarches administratives
    • Vous êtes ...
    • > un particulier
    • > un professionnel
    • > une association
    • > une collectivité
    • Contacts
    • Horaires et coordonnées
    • Mentions légales
    • Recherche
    • Plan du site
    • Aide / FAQ
    • Glossaire
    • RSS
    • e-lettre des services de l’Etat
      • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre
    • RAA : Recueil des actes administratifs
    • IAL : Informations Acquéreurs Locataires
    • Termites / Merules
    • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
    • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
    • AAE : Avis de l’Autorité Environnementale
    • LSE : Loi Sur l’Eau
    • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
    • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
    • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
    • République française
    • Tous droits réservés SIG/DILA
      République Française © 2011-2019

    • www.service-public.fr
    • legifrance.fr
    • france.fr
    • www.gouvernement.fr
    • data.gouv.fr